ALLIANCE VITA, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
4039867
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
Présentation de la marque ECOLOGIE HUMAINE
Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par l'association loi 1901 ALLIANCE VITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOLOGIE HUMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 ALLIANCE VITA domicilié(e) 12 rue Rougemont - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque ECOLOGIE HUMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039867.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE VITA, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 12 rue Rougemont - 75009 - PARIS - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Errata de l'enregistrement - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Recherche de fonds ; services de financement ;
Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bande vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturel et éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services juridiques ; médiation.
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